Indicateur 10 : Adaptation de la prestation

L'indicateur 10 fait partie des rares indicateurs du referentiel ou toute defaillance, meme partielle, entraine d'emblee une non-conformite majeure. La non-conformite mineure n'existe pas ici. Cette severite tient au fait que l'indicateur porte sur le coeur de la prestation : l'execution reelle de la formation et son adaptation aux beneficiaires. Un manquement a ce niveau remet en cause la qualite fondamentale du service rendu.

Plusieurs elements servent de preuve : un livret de suivi pedagogique documentant les ajustements realises, des comptes-rendus d'entretiens individuels, la constitution de groupes de niveaux le cas echeant, l'adaptation des emplois du temps et des contenus au profil des participants. L'auditeur verifiera, sur l'echantillon retenu, la coherence entre les resultats du positionnement initial (indicateur 8) et les adaptations effectivement operees.

L'organisme doit disposer d'un repertoire regulierement mis a jour de structures et personnes ressources capables de contribuer a l'amenagement des parcours. Il doit definir des modalites d'adaptation de la prestation aux besoins des PSH et, si necessaire, etablir des plans individuels de compensation du handicap. Des fiches de suivi specifiques pour les apprenants en situation de handicap doivent etre tenues a jour.

Oui. En cas de sous-traitance, l'organisme certificateur prend en compte les missions confiees au sous-traitant pour apprecier cet indicateur. Le sous-traitant qui realise la prestation doit etre en mesure de prouver sa mise en oeuvre effective et l'adaptation aux beneficiaires. La coordination du suivi pedagogique des stagiaires entre donneur d'ordre et sous-traitant est indispensable.

Les feuilles d'emargement constituent un element indirect de preuve de l'execution de la prestation : elles attestent la presence des beneficiaires et du formateur aux dates et horaires prevus. Croisees avec les emplois du temps et le programme, elles permettent de verifier que la formation s'est deroulee conformement aux engagements contractuels. Toutefois, elles ne suffisent pas a elles seules : l'indicateur 10 requiert egalement la preuve de l'adaptation et de l'accompagnement individualise.

Des ajustements en cours de formation sont normaux et meme souhaitables dans le cadre de l'adaptation aux beneficiaires. L'essentiel est de les documenter : motif de l'adaptation, nature de la modification apportee et impact sur les objectifs pedagogiques. Un formateur qui consigne dans son livret de suivi qu'il a ralenti un module face a des difficultes du groupe illustre une bonne pratique d'adaptation.